CONDITIONS GÉNÉRALES

D’UTILISATION ET DE VENTE

Domaine de la Résidence

Dernière mise à jour : 2 octobre 2026

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (ci-après les « Conditions ») régissent, d’une part, l’utilisation du site internet du Domaine de la Résidence et, d’autre part, les relations contractuelles entre la société CITYZ SAS, exploitant commercialement le Domaine de la Résidence, et toute personne physique ou morale effectuant une réservation ou achetant une prestation auprès de l’établissement.

Toute utilisation du Site ainsi que toute réservation ou commande impliquent l’acceptation des présentes Conditions, ainsi que, le cas échéant, des conditions particulières applicables à la prestation ou au tarif choisi.

1. INFORMATIONS LÉGALES ET IDENTIFICATION DE L’ÉTABLISSEMENT

Le site internet www.domaineresidence.com (ci-après le « Site ») est édité par :

CITYZ SAS
Nom commercial : Domaine de la Résidence
9 Route de Metz
57935 Luttange – France
SIRET : 829 296 748 00025
TVA intracommunautaire : FR15 829 296 748
Code APE / NAF : 5510Z
Président : Christophe PERINO
Téléphone : +33 (0)3 39 57 71 28
Email : contact@domaineresidence.com
Site internet : www.domaineresidence.com

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

2.1 Objet du Site

Le Site a pour objet de présenter les activités et services proposés par le Domaine de la Résidence, notamment :

• les hébergements proposés au sein du Domaine ;

• les expériences et prestations disponibles ;

• l’espace bien-être ;

• le restaurant Vol 128 ;

• les offres commerciales ;

• les informations pratiques relatives au séjour ;

• la possibilité d’effectuer une demande de réservation ou une réservation en ligne.

Les informations présentées sur le Site sont communiquées à titre informatif. Elles peuvent être modifiées par l’établissement afin de tenir compte de l’évolution de ses prestations, de ses tarifs ou de ses conditions d’exploitation.

2.2 Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

CITYZ SAS met en œuvre les moyens raisonnables afin d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du Site.

L’accès au Site peut toutefois être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou pour toute intervention technique nécessaire à son fonctionnement.

CITYZ SAS ne saurait être tenue responsable d’une interruption temporaire du Site ou d’une impossibilité d’accès résultant notamment d’un événement indépendant de sa volonté, d’une panne du réseau Internet ou d’un dysfonctionnement du matériel de l’utilisateur.

2.3 Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux présentes Conditions, aux lois et réglementations applicables ainsi qu’aux droits des tiers.

Il est notamment interdit :

• d’utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illicites ;

• de tenter d’accéder à des parties du Site ou à des systèmes qui ne sont pas accessibles au public ;

• d’introduire volontairement des éléments susceptibles d’altérer, perturber ou endommager le fonctionnement du Site ;

• de collecter, reproduire ou exploiter les données ou contenus présents sur le Site à des fins commerciales sans autorisation préalable.

2.4 Informations publiées sur le Site

CITYZ SAS s’efforce de fournir des informations fiables et régulièrement actualisées.

Toutefois, certaines informations peuvent être modifiées sans préavis, notamment les tarifs, disponibilités, horaires, prestations, conditions d’accès ou offres commerciales.

Les informations présentes sur le Site ne constituent pas, à elles seules, un engagement contractuel. Les conditions contractuelles applicables à une réservation sont celles communiquées au client au moment de celle-ci et confirmées par l’établissement.

2.5 Réservations en ligne

Le Site peut permettre à l’utilisateur d’effectuer une réservation d’hébergement ou de certaines prestations au moyen d’un outil de réservation en ligne.

Les conditions applicables aux réservations, aux paiements, aux modifications et aux annulations sont définies dans les présentes Conditions ainsi que, le cas échéant, dans les conditions particulières du tarif ou de la prestation sélectionnée.

La réservation d’un hébergement ne garantit pas automatiquement une réservation au restaurant Vol 128. Toute réservation auprès du restaurant doit faire l’objet d’une démarche spécifique, sous réserve des disponibilités.

2.6 Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site, notamment les textes, photographies, logos, graphismes, éléments visuels, contenus éditoriaux, vidéos, marques, ainsi que la structure et l’organisation du Site, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de CITYZ SAS ou des titulaires des droits concernés, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du Site est interdite.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle applicables.

2.7 Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.

CITYZ SAS ne contrôle pas ces sites externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.

La création d’un lien hypertexte vers le Site est soumise à l’accord préalable de CITYZ SAS.

2.8 Responsabilité liée au Site

CITYZ SAS ne pourra être tenue responsable des dommages résultant notamment :

• de l’utilisation du réseau Internet ;

• d’une interruption temporaire du Site ;

• de difficultés techniques rencontrées par l’utilisateur ;

• de l’utilisation d’un équipement informatique ou d’une connexion défaillante ;

• du contenu ou du fonctionnement de sites internet tiers accessibles par des liens présents sur le Site.

L’utilisateur demeure responsable de son matériel informatique, de sa connexion Internet et de la protection de ses équipements contre les virus ou programmes malveillants.

2.9 Données personnelles et cookies

Dans le cadre de l’utilisation du Site, CITYZ SAS peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles.

Les modalités relatives à la collecte, à l’utilisation, à la conservation et à la protection de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité et de protection des données personnelles, disponible sur le Site.

L’utilisation des cookies et technologies similaires est détaillée dans la Politique cookies, également disponible sur le Site.

2.10 Modification des Conditions d’utilisation

CITYZ SAS se réserve le droit de modifier les présentes dispositions relatives à l’utilisation du Site afin de tenir compte notamment des évolutions réglementaires, techniques ou fonctionnelles du Site.

La version applicable est celle publiée sur le Site à la date de consultation.

3. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

3.1 Objet et champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») définissent les droits et obligations de CITYZ SAS et du client dans le cadre de la vente des prestations proposées par le Domaine de la Résidence.

Elles s’appliquent notamment aux :

• réservations d’hébergement ;

• prestations complémentaires proposées pendant le séjour ;

• accès à l’espace bien-être ;

• prestations de restauration proposées par le restaurant Vol 128 ;

• offres commerciales et forfaits ;

• prestations professionnelles, séminaires et événements ;

• cartes et bons cadeaux.

Certaines prestations peuvent être soumises à des conditions particulières précisées au moment de la réservation ou de l’achat.

3.2 Réservation

Les réservations peuvent être effectuées :

• directement sur le Site ;

• par téléphone ;

• par courrier électronique ;

• directement auprès de l’établissement.

La réservation devient ferme et définitive selon les conditions tarifaires choisies par le client et après confirmation par l’établissement.

Le client s’engage à fournir des informations exactes, complètes et nécessaires au bon déroulement de la prestation.

CITYZ SAS se réserve le droit de refuser toute réservation présentant un caractère frauduleux ou contraire aux présentes Conditions.

3.3 Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.

Ils comprennent uniquement les prestations expressément mentionnées lors de la réservation.

Peuvent être facturés en supplément :

• la taxe de séjour selon le tarif en vigueur applicable au moment du séjour ;

• les prestations complémentaires choisies par le client ;

• les consommations et services supplémentaires réalisés pendant le séjour ;

• les éventuels suppléments liés aux conditions particulières de la réservation.

Les tarifs peuvent varier selon les périodes, la disponibilité, la durée du séjour et les conditions commerciales applicables.

Le tarif applicable est celui communiqué au client au moment de la réservation et figurant dans sa confirmation.

3.4 Conditions de paiement

Les conditions de paiement dépendent du tarif sélectionné au moment de la réservation.

Selon les conditions applicables, la réservation peut être soumise au versement d’un acompte, à un prépaiement total ou à une garantie par carte bancaire.

Les éventuelles conditions particulières de paiement sont communiquées au client au moment de la réservation.

Le non-respect des conditions de paiement applicables peut entraîner l’annulation de la réservation, conformément aux conditions du tarif choisi.

3.5 Conditions d’annulation et de modification

Les conditions d’annulation et de modification dépendent du tarif choisi lors de la réservation.

Tarif flexible

Le client peut annuler ou modifier sa réservation sans frais jusqu’à 2 jours avant la date d’arrivée, sauf conditions particulières précisées lors de la réservation.

Toute annulation ou modification effectuée après ce délai pourra entraîner la facturation des frais prévus dans les conditions tarifaires acceptées lors de la réservation.

Tarif semi-flexible

Le client peut annuler ou modifier sa réservation sans frais jusqu’à 7 jours avant la date d’arrivée, sauf conditions particulières précisées lors de la réservation.

Toute annulation ou modification effectuée après ce délai pourra entraîner la facturation des frais prévus dans les conditions tarifaires acceptées lors de la réservation.

Certaines offres promotionnelles, certains tarifs spécifiques ou certains forfaits peuvent être soumis à des conditions particulières d’annulation, de modification ou de paiement.

Ces conditions sont communiquées au client au moment de la réservation.

3.6 Non-présentation et départ anticipé

En cas de non-présentation du client le jour prévu de son arrivée (« no-show »), les conditions applicables sont celles correspondant au tarif réservé.

En cas de départ anticipé avant la date prévue de fin de séjour, les conditions de remboursement ou de facturation dépendent également du tarif choisi lors de la réservation.

3.7 Arrivée et départ

Les hébergements sont disponibles à partir de 16h00 le jour de l’arrivée.

Les hébergements doivent être libérés au plus tard à 12h00 le jour du départ.

Le client est invité à informer l’établissement en cas d’arrivée tardive.

Toute demande particulière concernant les horaires d’arrivée ou de départ reste soumise aux disponibilités de l’établissement.

3.8 Hébergement et comportement

Le client s’engage à respecter les lieux, les équipements, les installations et la tranquillité des autres visiteurs.

Les hébergements sont destinés à accueillir uniquement le nombre de personnes indiqué lors de la réservation.

Le client est responsable des dommages causés par lui-même, les personnes qui l’accompagnent ou les animaux placés sous sa responsabilité.

CITYZ SAS se réserve le droit d’interrompre un séjour en cas de comportement portant atteinte à la sécurité, au calme, aux biens ou au bon fonctionnement de l’établissement, sans préjudice des éventuels frais de remise en état ou autres sommes restant dues.

3.9 Animaux

Les animaux sont acceptés dans l’ensemble des hébergements du Domaine de la Résidence.

Un supplément de 30 € par animal et par nuit est appliqué.

Le client s’engage à respecter les règles de propreté, de sécurité et de tranquillité applicables au sein du Domaine.

Les animaux restent sous la responsabilité de leur propriétaire pendant toute la durée du séjour.

L’accès des animaux à certains espaces ou prestations peut être soumis à des conditions particulières communiquées par l’établissement.

3.10 Petit-déjeuner

Le petit-déjeuner est proposé sous forme de buffet.

Tarifs :

• Adulte : 19 € par personne ;

• Enfant de 3 à 12 ans : 9,50 € par enfant ;

• Enfant de moins de 3 ans : gratuit.

Horaires :

• du lundi au vendredi : 7h15 à 10h00 ;

• les week-ends et jours fériés : 7h15 à 10h30.

Les horaires et tarifs peuvent être modifiés par l’établissement. Les conditions applicables sont celles communiquées au moment de la réservation ou pendant le séjour.

3.11 Restaurant Vol 128

Le restaurant Vol 128 accueille les clients séjournant au Domaine de la Résidence ainsi que la clientèle extérieure.

La réservation d’un hébergement ne garantit pas automatiquement une réservation au restaurant.

Une réservation spécifique auprès du restaurant est nécessaire, sous réserve des disponibilités.

Les conditions applicables à la réservation du restaurant sont précisées lors de celle-ci.

3.12 Espace bien-être

L’accès à l’espace bien-être est proposé selon les conditions du tarif réservé.

Lorsqu’il n’est pas inclus dans l’offre choisie, l’accès est proposé au tarif de 17 € par personne pour une séance d’une heure.

La réservation préalable d’un créneau est obligatoire.

L’espace bien-être comprend notamment :

• un sauna ;

• un hammam ;

• une douche sensorielle ;

• un lit de massage hydrojet.

L’espace bien-être est accessible aux personnes âgées de 16 ans et plus.

Les mineurs de moins de 16 ans ne sont pas autorisés à accéder aux installations de l’espace bien-être.

L’utilisation des installations implique le respect des consignes de sécurité et du règlement affiché sur place.

La consommation de nourriture ou de boissons personnelles n’est pas autorisée dans l’espace bien-être, à l’exception des produits et boissons éventuellement mis à disposition par l’établissement.

Chaque utilisateur doit s’assurer que son état de santé est compatible avec l’utilisation des installations et respecter les éventuelles contre-indications médicales.

3.13 Piscine

La piscine est accessible aux clients hébergés selon les conditions et horaires communiqués par l’établissement.

Les utilisateurs doivent respecter les consignes de sécurité et les règles affichées sur place.

L’établissement se réserve la possibilité de restreindre ou de suspendre temporairement l’accès à la piscine pour des raisons de sécurité, de maintenance, de conditions météorologiques ou pour tout autre motif nécessaire au bon fonctionnement du Domaine.

3.14 Parking et véhicules

Un parking gratuit est disponible sur le Domaine, notamment à proximité des lodges.

Des bornes de recharge pour véhicules électriques sont également disponibles.

Certaines zones du Domaine sont équipées d’un dispositif de vidéoprotection destiné à assurer la sécurité des personnes et des biens.

Les véhicules et les objets qui y sont laissés restent sous la responsabilité de leurs propriétaires.

CITYZ SAS ne saurait être tenue responsable des vols, pertes ou détériorations affectant les véhicules ou les objets qui y sont laissés, sauf faute directement imputable à l’établissement.

3.15 Prestations professionnelles, groupes et événements

Les prestations événementielles, séminaires ou réservations de groupe peuvent faire l’objet de conditions particulières.

Ces conditions sont communiquées au client avant la confirmation définitive de la réservation et complètent, le cas échéant, les présentes CGV.

Les conditions particulières figurant sur le devis, la proposition commerciale ou le contrat signé par le client sont applicables à la prestation concernée.

3.16 Cartes et bons cadeaux

Lorsque le Domaine de la Résidence propose des cartes ou bons cadeaux, leurs conditions d’utilisation, leur durée de validité, les prestations concernées et leurs éventuelles conditions particulières sont précisées au moment de leur achat.

Les conditions spécifiques applicables à chaque carte ou bon cadeau complètent les présentes CGV.

4. RESPONSABILITÉ

Le Domaine de la Résidence est assuré au titre de sa responsabilité civile professionnelle.

L’établissement ne saurait être tenu responsable des dommages résultant notamment :

• d’un comportement fautif du client ou des personnes l’accompagnant ;

• du non-respect des consignes de sécurité ou du règlement de l’établissement ;

• d’événements indépendants de sa volonté ;

• de la perte ou du vol d’effets personnels, sauf faute directement imputable à l’établissement.

Le client demeure responsable des dommages causés aux biens ou installations du Domaine par lui-même, les personnes l’accompagnant ou les animaux placés sous sa responsabilité.

5. FORCE MAJEURE

CITYZ SAS ne pourra être tenue responsable de l’inexécution totale ou partielle de ses obligations lorsqu’elle résulte d’un événement de force majeure répondant aux conditions prévues par la réglementation française.

6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées dans le cadre des réservations, des séjours et des prestations proposées par le Domaine de la Résidence sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation, de protection et d’exercice des droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité et de protection des données personnelles, disponible sur le Site.

L’utilisateur ou le client est invité à consulter ce document pour connaître les modalités applicables au traitement de ses données.

7. RÉCLAMATIONS ET MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Toute réclamation relative à une prestation doit être adressée en priorité à l’établissement afin de permettre la recherche d’une solution amiable.

Le client consommateur peut adresser sa réclamation par écrit aux coordonnées suivantes :

Domaine de la Résidence – CITYZ SAS
9 Route de Metz
57935 Luttange – France
Email : contact@domaineresidence.com

Après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à l’établissement et en l’absence de réponse satisfaisante ou de résolution du litige, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’établissement.

Médiateur du Tourisme et du Voyage (MTV)

Site de saisine : MTV Travel – La Médiation Tourisme et Voyage

Les conditions et modalités de saisine du médiateur sont disponibles sur le site officiel du médiateur.

8. DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes Conditions sont soumises au droit français.

En cas de litige, le client et CITYZ SAS s’efforceront de rechercher prioritairement une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de compétence applicables.

9. VERSION APPLICABLE

Les présentes Conditions sont accessibles à tout moment sur le Site.

La version applicable est celle publiée sur le Site à la date de la réservation ou de l’utilisation du Site, sous réserve des dispositions légales ou réglementaires impératives applicables.

Domaine de la Résidence
CITYZ SAS
9 Route de Metz
57935 Luttange – France
SIRET : 829 296 748 00025
TVA intracommunautaire : FR15 829 296 748
Tél. : +33 (0)3 39 57 71 28
Email : contact@domaineresidence.com
www.domaineresidence.com